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BAYHOCA IT / Informations juridiques

Mentions légales

L’identité de Bayhoca IT, ses coordonnées et la distinction entre l’hébergement du site et celui des projets clients.

Dans ce document
01Éditeur et coordonnées 02Identification de l’entreprise 03Hébergement 04Objet du site 05Contenus et droits 06Accès et information 07Données et navigation 08Contact et réclamations 09Site public et environnements clients
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01

Éditeur et coordonnées

BAYHOCA Apdurahman, exerçant sous le nom commercial Bayhoca-IT. Adresse professionnelle : Rue Large Voie 141/R1, 4040 Herstal, Belgique. Contact : contact@bayhoca-it.com.

02

Identification de l’entreprise

Numéro d’entreprise BCE : 1012.149.270. Numéro de TVA : BE1012149270.

03

Hébergement

Hébergeur du site : Combell NV, Skaldenstraat 121, 9042 Gand, Belgique, BCE 0541.977.701. Les services utilisés pour les emails et les projets peuvent être précisés dans les documents contractuels correspondants.

04

Objet du site

Ce site présente les services de Bayhoca IT et le logiciel BayhSoft. Les descriptions permettent de discuter de votre projet. Le périmètre, les tarifs et les engagements d’une prestation sont fixés dans une offre écrite.

05

Contenus et droits

Les textes, visuels, marques et éléments graphiques du site sont protégés par les droits applicables. Leur consultation ne confère aucun droit de réutilisation commerciale. Les éléments appartenant à des tiers restent soumis à leurs droits respectifs.

06

Accès et information

Nous cherchons à maintenir les informations utiles et à jour. Une erreur, une indisponibilité ou une évolution du service peut toutefois survenir. Vous pouvez nous contacter pour confirmer une information importante pour votre projet.

07

Données et navigation

La politique de confidentialité décrit les traitements liés au site et aux demandes reçues. Les conditions d’utilisation encadrent la navigation.

08

Contact et réclamations

Toute question concernant le site, une prestation ou une réclamation peut être envoyée à contact@bayhoca-it.com. Une réponse est apportée dans un délai raisonnable selon la nature de la demande.

09

Site public et environnements clients

L’hébergeur indiqué ci dessus concerne ce site public. Les noms de domaine des projets peuvent être gérés auprès de Combell. BayhSoft utilise une infrastructure Contabo située dans l’Union européenne. Le devis de chaque client identifie les services retenus, le serveur et les ressources compris. La présence d’un prestataire dans ces mentions ne signifie pas que tous ses services sont compris dans chaque offre.

Mis à jour le 2 novembre 2026

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